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  • OCRE recette | La Région Alsace et les membres du réseau vous soutiennent dans votre projet de création ou reprise d'entreprise
    a pas déjà été déposée ou qu elle n est pas utilisée dans les secteurs d activité considérés La recherche doit porter sur toutes les marques noms commerciaux et enseignes dénominations sociales identiques ou semblables Il y a d autres signes qui constituent des antériorités les noms de domaines par exemple Il est préférable d effectuer une première recherche sur le service gratuit de recherche de marques de l Inpi http bases marques inpi fr Une recherche plus approfondie peut ensuite être effectuée par le créateur lui même en se rendant à l Inpi ou en commandant une recherche Coût d une recherche d antériorité pour une marque correspondant à la remise d un listing 40 euros jusqu à 3 classes ou 3 GAS groupement d activités similaires 60 euros jusqu à 3 classes et 3 GAS 10 euros par classe supplémentaire jusqu à 5 classes supplémentaires 400 euros pour toutes les classes ou tous les GAS Précisions une classe ou un GAS correspond à des produits et des services déterminés La recherche est réalisée de façon approfondie dans la ou les classes demandées Pour les autres classes une analyse plus simple est effectuée Demande d enregistrement Le dossier de dépôt de marque peut être déposé au siège de l Institut national de la propriété industrielle au 15 rue des Minimes à Courbevoie 92400 ou envoyé par courrier recommandé avec accusé réception ou par voie électronique ou encore par télécopie nécessitant dans ce cas une régularisation du dossier sous 2 jours ouvrés L Inpi adresse au demandeur un accusé réception portant la date et le numéro national de son dépôt Coût 250 euros jusqu à 3 classes 210 euros si la demande d enregistrement est réalisée par voie électronique 42 euros par classe de produits ou de services supplémentaires Une marque française est enregistrée à la date de la publication de l enregistrement au Bulletin officiel de la propriété industrielle Bopi Publicité de la demande Publication par l Inpi au Bulletin officiel de la propriété industrielle Bopi 6 semaines après le dépôt de la demande L opposition à enregistrement Toute personne propriétaire d une marque antérieure sur le signe ou le nom déposé peut pour préserver les droits qu elle considère détenir sur sa marque faire opposition auprès de l Inpi dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de la demande d enregistrement au Bopi Le coût de l opposition est de 325 Le directeur de l Inpi dispose alors de 6 mois maximum pour statuer sur cette opposition Si l opposition aboutit la demande d enregistrement de la marque sera rejetée Toute personne peut également faire une observation pour attirer l attention de l Inpi sur le fait que selon elle la marque demandée ne serait pas valable pour non conformité à une réglementation particulière telle que par exemple une Appellation d Origine Contrôlée Examen de la demande L Inpi examine la demande sur le fond et la forme et peut formuler des objections

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    d entreprises PROGRAMME NACRE Formulaire de recherche Accueil L idée Protéger son idée Imprimer L idée 12 pistes pour trouver une idée Créer ou reprendre une entreprise Déceler une opportunité de création d entreprise Techniques de créativité Trouver une idée de création Nouvelles idées et tendances Idées repérées dans la presse Protéger son idée Protéger une invention Déposer une marque Protéger un logiciel Déposer un modèle Réserver un nom de domaine L idée innovante Les questions à se poser Abécédaire innovation Créer une startup La franchise Dans quels cas est ce une solution pertinente Franchise et commerce organisé Le contrat de franchise La concession exclusive Vérifier la nature de son activité Liste des activités artisanales Activités artisanales réglementées Métiers de l artisanat d art Liste des activités libérales Tester son idée Protéger un logiciel Les logiciels sont protégés au titre du droit de propriété littéraire et artistique Ils peuvent dans quelques cas particuliers relever de la loi sur les brevets d invention C est une protection qui s obtient sans aucune formalité particulière En effet l article L 111 1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que l auteur d une oeuvre de l esprit jouit sur cette oeuvre du seul fait de sa création d un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous Cependant le créateur d un logiciel peut avoir à prouver qu il en est bien l auteur à une date déterminée soit pour fixer le point de départ de la durée de protection soit pour faire valoir ses droits en cas de plagiat action en contrefaçon Après la mort de son auteur le logiciel est protégé pendant 70 ans 1ère solution le dépôt chez soi 2ème solution remise d un pli à un tiers 3ème solution dépôt auprès d un tiers spécialisé Où

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    de propriété sur le dessin ou le modèle à partir de la date de son dépôt Pour pouvoir utiliser en cas de contrefaçon une procédure spécifique la procédure de description détaillée des objets avec ou sans saisie effectuée par huissier Pour avoir le droit d apposer sur les produits la mention modèle déposé dans le but de dissuader d éventuels contrefacteurs Pour bénéficier d un droit de priorité sur des dépôts de dessins ou modèles effectués moins de 6 mois auparavant dans l un des pays membres de la convention d union de Paris ou de l Organisation mondiale du commerce Pour bénéficier d une protection supplémentaire à celle des droits d auteurs Durée de la protection 5 ans Renouvelable par période de 5 ans jusqu à 25 ans maximum La demande de prorogation doit être effectuée au cours des 6 mois précédant la fin de la période de protection A défaut un délai de grâce de 6 mois peut être accordé moyennant le versement d un supplément de redevance pour prorogation tardive Comment déposer Adresser à l Inpi une demande d enregistrement mentionnant le nombre de reproductions graphiques ou photographiques se rapportant à chaque dessin ou modèle Le dépôt peut être effectué au siège de l Institut national de la propriété industrielle au 15 rue des Minimes à Courbevoie 92400 ou envoyé par courrier recommandé avec accusé réception ou par voie électronique ou encore par télécopie nécessitant dans ce cas une régularisation du dossier sous 2 jours ouvrés Si le déposant n est pas domicilié à Paris le dépôt peut aussi être fait au tribunal de commerce de son département L Inpi adresse au demandeur un accusé réception portant la date et le numéro national de son dépôt Vérification par l Inpi de la régularité de la demande et du paiement de la redevance Réponse de l Inpi Si l Inpi ne répond pas le principe silence de l administration vaut acceptation ne s applique pas à une demande d enregistrement renouvellement de marque ou dessin modèle ou demande de brevet En vertu d un décret entré en vigueur le 9 mai 2015 la non réponse de la part de l Inpi dans le délai de 6 mois à compter de la réception de la demande d enregistrement équivaut à une décision implicite de rejet Cependant ce délai est interrompu en cas de notification d irrégularité par l Inpi jusqu à la levée de l objection Décret n 2015 511 du 7 mai 2015 Publicité au Bopi Bulletin officiel de la propriété industrielle immédiate ou différée sur demande ou dans le cadre de la procédure simplifiée La publicité a pour effet de porter à la connaissance du public le dessin ou modèle et de rendre possibles les éventuelles actions en contrefaçon contre des tiers La publicité peut être nécessaire en cas de dépôt prioritaire à l étranger A noter vous n êtes pas tenu d exploiter personnellement votre création Toutefois dans le cas d un apport en société d

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    atteste d une proximité de l entreprise vis à vis du marché français ainsi que de sa réelle existence juridique Les personnes physiques qui résident sur le territoire de l un des Etats membres de l Union européenne et les personnes morales qui y ont leur siège social ou leur établissement principal peuvent demander l enregistrement d un nom de domaine en fr com plus global que le fr à l origine il était destiné aux entreprises commerciales mais aussi moins fiable car aucune condition particulière n est exigée pour son dépôt Attention cependant à ne pas enregistrer même involontairement un nom correspondant à une marque appartenant à un tiers net à l origine destiné aux structures liées à Internet Fonctionnant comme le com il peut aujourd hui être déposé par toute personne org à l origine destiné aux structures à but non commercial Il est aujourd hui aussi ouvert que le com Et aussi biz info tv eu asia pro etc Hors de l Europe si par exemple votre entreprise travaille avec la Chine ou l Inde il est également recommandé de réserver le cn ou le in Le choix entre fr com eu mobi Ce choix relève de la stratégie de l entreprise Pour une entreprise française le fr s impose Si le com est disponible il ne faut pas hésiter à le réserver également Le eu quand à lui est très peu utilisé Le mobi permet d identifier un site sur un téléphone mobile qui a été adapté à ce type de navigation mais avec l évolution des sites qui s adaptent automatiquement au support de consultation responsive design il est en voie de disparition progressive A noter l ICANN l autorité de régulation des noms de domaine a autorisé la création de près de 2 000 nouvelles extensions de noms de domaine qui seront disponibles progressivement Ces extensions correspondent pour l essentiel à des extensions de marques de noms géographiques ou sont sectorielles ou descriptives comme le paris le archi le bzh Pour le paris par exemple c est en septembre 2014 que s est ouverte la phase de sunrise au cours de laquelle les noms de domaines et marques se sont enregistrés en priorité pour être activés en décembre 2014 date à laquelle l extension s est ouverte à tous Comment procéder Il faut s adresser à l un des nombreux prestataires qui sont agréés pour effectuer des réservations de noms de domaine Il est fréquent qu ils proposent en complément des services comme de l hébergement des solutions de création de site un service de messagerie Exemples Amen Gandi Mail Club Ovh Ikoula etc Pour un fr le site de l Association française pour le nommage internet en coopération Afnic l organisme qui gère les noms de domaine en suffixe fr propose une liste de prestataires ayant adhéré à sa charte La plupart d entre eux permet en ligne de vérifier la disponibilité du nom souhaité Pour résoudre rapidement les litiges qui pourraient survenir

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    le juste prix ou si l amélioration apportée est suffisante pour convaincre les consommateurs de changer leur habitude d achat Un service nouveau dans ce cas il sera question d un savoir faire ou d un concept s appuyant sur des éléments d offres déjà existantes qui dans la plupart des cas sera facilement copiable sauf à mettre en œuvre une technologie nouvelle spécifique L enjeu sera alors de pénétrer le plus rapidement possible le marché pour devenir la référence Un procédé nouveau il s agira de la mise au point de méthodes de production ou de distribution nouvelles ou notablement améliorées Les nouvelles technologies représentent une part importante des innovations de procédé Mais une entreprise créée dans ce domaine ne sera considérée comme innovante que si elle prend le contre pied d un comportement établi Par exemple une entreprise qui diffuse une revue en ligne sur Internet ne sera pas forcément innovante Par contre s il s agit d une revue écrite dans différentes langues avec un contenu différencié selon le type de clientèle le critère d innovation pourra être reconnu Un procédé technologique nouveau peut concerner énormément d applications la difficulté sera de déterminer une stratégie marketing bien adaptée aux moyens limités d une création d entreprise pour bien choisir les marchés à conquérir en priorité Les innovations peuvent être classées en trois catégories les innovations ex nihilo les innovations radicales et les innovations incrémentales L innovation ex nihilo apporte une nouveauté absolue il n y avait rien avant elle exemples le pense bête Post It ou le tourisme spatial avec l avion fusée SpaceShipOne Selon le besoin plus ou moins latent auquel elle répond la réaction du marché peut être longue à venir L innovation radicale crée une rupture par rapport à l existant Cette rupture peut être récompensée par une prise de marché notoire d autant plus que les règles du jeu sur le marché en question sont connues même si elles peuvent évoluer à cette occasion L innovation incrémentale se définit à une plus petite échelle et consiste seulement à améliorer de manière sensible un produit ou un service existant La réussite sera dans le différentiel performance qualité prix entre l existant et le nouveau Enfin on voit aujourd hui se développer de nombreux projets dans le domaine de l innovation sociale L innovation sociale consiste à élaborer des réponses nouvelles à des besoins sociaux nouveaux ou mal satisfaits dans les conditions actuelles du marché et des politiques sociales en impliquant la participation et la coopération des acteurs concernés notamment des utilisateurs et usagers Ces innovations concernent aussi bien le produit ou service que le mode d organisation de distribution dans des domaines comme le vieillissement la petite enfance le logement la santé la lutte contre la pauvreté l exclusion les discriminations Pour en savoir plus sur ce sujet lire l interview d Elise Depecker de l Avise Les risques de l innovation L innovation crée souvent une rupture notamment dans le cadre de la

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    des activités artisanales Activités artisanales réglementées Métiers de l artisanat d art Liste des activités libérales Tester son idée Les questions à se poser Pour concrétiser et rendre lucrative une idée innovante il faut passer par un certain nombre d étapes obligées Penser que son idée puisse être facilement achetée par un grand groupe industriel relève souvent de l utopie Le porteur de projet doit en préalable se poser 4 questions majeures L idée a t elle déjà été trouvée et développée Puis je réellement exploiter cette idée par moi même L idée sera t elle susceptible d intéresser un fabricant un industriel L idée captera t elle un marché suffisant accessible et solvable 1 L idée a t elle déjà été trouvée et développée Si l intéressé connaît le secteur d activité concerné par son idée il doit alors repérer les produits existants avec toutes leurs variantes ceux qui sont déjà proposés sur le marché ceux qui pourraient représenter une concurrence indirecte ceux qui marchent bien et ceux dont les ventes sont difficiles identifier les fabricants et leur poids sur le marché lire des revues spécialisées profiter des salons pour rencontrer des professionnels effectuer des recherches sur internet rechercher auprès de l Inpi Institut national de la propriété industrielle l existence de brevets ayant un rapport direct ou indirect avec son innovation réaliser une enquête poussée auprès des commerciaux du secteur considéré La somme des informations ainsi recueillies lui permettra de mieux cerner le réalisme de son idée ainsi que son premier positionnement choix stratégique pour lui donner une image originale qui le distinguerait nettement de celui des concurrents dans le secteur marchand considéré La difficulté de cette phase consistera à ne pas trop dévoiler cette idée invention Voir les conseils de l Inpi vidéo Si l inventeur n est pas du métier sa démarche sera plus longue et plus complexe car il devra dans un premier temps bien comprendre les spécificités du secteur économique dans lequel s inscrit cette fameuse invention Il devra donc préalablement rassembler de la documentation sur ce secteur et rechercher un ou plusieurs professionnels susceptibles de lui expliquer en profondeur les règles du jeu Ce travail de vérification est très important car il permettra au créateur d être beaucoup plus crédible et mieux écouté lorsqu il s adressera à ses futurs interlocuteurs 2 Puis je réellement exploiter cette idée par moi même L aveuglement guette le porteur d une idée très innovante Souvent obnubilé par son trait de génie il ne peut pas imaginer un seul instant que son idée ou sa solution si séduisante soit elle pourrait ne pas avoir de débouchés économiques ne pas apporter une amélioration suffisante par rapport à l existant être trop chère par rapport aux solutions moins performantes déjà utilisées être trop coûteuse dans l absolu pour y recourir Il ne soupçonne pas toujours non plus le parcours difficile long et coûteux que représente la création d une entreprise innovante tout particulièrement lorsqu elle doit déboucher sur des

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    phase d expansion et ayant pour finalité le financement de son développement Capital investissement englobe toutes les activités du capital amorçage du capital risque du capital développement et du capital transmission Capital risque prise de participation minoritaire et temporaire dans le capital d entreprises innovantes à fort potentiel de développement très jeunes et non cotées Le capital risqueur est un professionnel qui vise à dégager une forte rémunération des capitaux qu il investit dans ces entreprises Classification internationale des brevets CIB système hiérarchique de symboles indépendants de la langue qui permet le classement des brevets et des modèles selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent Club d Investisseurs pour une gestion alternative et locale de l épargne solidaire Cigales structure de capital risque solidaire constituée de particuliers en indivision volontaire souhaitant mobiliser leur épargne pour la création et le développement de petites entreprises locales et collectives Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle CNCPI est l organisme qui rassemble les professionnels libéraux français conseillant les entreprises et les centres de recherche dans toutes les branches de la propriété industrielle Code de la propriété intellectuelle CPI regroupe les lois régissant la propriété intellectuelle propriété industrielle et propriété littéraire et artistique Contrefaçon acte délictuel consistant à exploiter l œuvre d un auteur ou d un inventeur sans son consentement Copyright notion juridique anglo saxonne du droit d auteur conférant à ce droit une dimension économique plus large dans la protection de la création Le titulaire du copyright peut être aussi bien le créateur que le producteur ou l éditeur de l oeuvre Corporate venture fonds de capital risque issu d un grand groupe industriel lui permettant d assurer une veille technologique voire de réaliser une l externalisation de son activité de recherche développement Crédit impôt recherche CIR Crédit d impôt de 30 des dépenses de recherche et développement R D jusqu à 100 M et de 5 au delà pour les entreprises qui engagent des dépenses dans le but d améliorer leur compétitivité en développant leur R D Les dépenses retenues sont les dépenses de personnel de fonctionnement de R D confiées à des organismes publics universités fondations etc les frais de prise de brevet de veille technologique l élaboration de nouvelles collections etc En savoir plus Centre régional d innovation et de transfert de technologie Critt structure régionale publique de recherche et de développement spécialisée par secteur d activité Sa vocation est d accompagner les entreprises dans leur recherche de rentabilité et de compétitivité en les sensibilisant et en les aidant à renforcer leur potentiel technologique Dessins et modèles système protecteur de dépôt auprès de l Inpi permettant aux créateurs d objets qui se matérialisent par des éléments graphiques de deux dimensions dessins ou de trois dimensions modèles d éviter le plagiat Enveloppe Soleau du nom de son inventeur moyen de preuve de création constitué de deux compartiments recevant chacun un exemplaire identique de la création d une épaisseur inférieure à 5 mm Une fois fermée l enveloppe est déposée

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    commerce organisé Le contrat de franchise La concession exclusive Vérifier la nature de son activité Liste des activités artisanales Activités artisanales réglementées Métiers de l artisanat d art Liste des activités libérales Tester son idée Créer une startup Vous pensez détenir un projet de startup Voici quelques repères et informations qui vous permettront de vous mettre sur la rampe de lancement Qu est ce qu une startup En quoi est ce différent d un autre projet Que faut il savoir avant de se lancer Quelles sont les ressources que vous pouvez utiliser Qu est ce qu une startup On parle souvent d entreprises innovantes à fort potentiel de croissance intervenant dans le numérique ou les nouvelles technologies ou à l opposé d une culture d une façon de voir le monde dont le but est de le changer La définition proposée par Steve Blank est cependant de loin celle qui fait l unanimité Une startup est une organisation temporaire à la recherche d un business model industrialisable rentable et permettant la croissance Autrement dit une startup n est pas encore une entreprise comme on peut l imaginer avec une organisation bien en place commercialisant un produit ou un service sur un marché parfaitement identifié En effet le caractère innovant de l offre ou du modèle économique de la startup ne lui permet en effet pas de définir clairement toutes les composantes de son marché et de fait d exercer directement une activité rentable Elle doit nécessairement passer par une phase de test et de recherche pour comprendre son environnement et ses clients et ainsi surmonter l incertitude inhérente à tout projet innovant C est une des ses princiaples spécificités Quelle que soit la définition qu on lui prête il s agit d entreprendre et de créer de la richesse de l emploi et de la compétitivité pour notre pays En quoi est ce différent d un autre projet Un maître mot croissance Quel que soit son secteur d activité numérique cleantech biotech économie collaborative etc la startup porte en elle l ambition de capter toute la valeur d un marché et d acquérir une position dominante sur celui ci Même si ce n est pas toujours l intention des créateurs au démarrage de l aventure la startup voit grand tôt ou tard En résumé la startup recherche le moyen de rentabiliser son activité sur le long cours et surtout de faire croître ses revenus de manière exponentielle pour atteindre la maturité d une grande entreprise Mais alors quels sont les ingrédients à réunir pour faire d elle une entreprise de croissance 1 L équipe et le réseau Une startup c est avant tout une équipe déterminée ambitieuse et complémentaire plus que compétente dans son domaine Mais c est aussi un réseau personnel d experts qui pourront apporter leur soutien durant les moments clés de son développement 2 L offre et le modèle économique Le caractère innovant du produit du service ou du modèle économique est prépondérant Il doit permettre de

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